Délibérations

2025

2025 023 Modification du périmètre du SDESMTélécharger
2025 022 Convention relative à l’intervention d’AESH sur le temps de la pause méridienneTélécharger
2025 022 Annexe délibération Convention AESHTélécharger
2025 021 Mise en œuvre des astreintes administratives en cas d’infractions aux règles d’urbanismeTélécharger
2025 020 Cession de la parcelle ZD120 Champ croiséTélécharger
2025 019 Mise en place de sanctions pour les dépôts sauvages d’immondicesTélécharger
2025 018 Cantine scolaire augmentation des tarifs familles et validation du règlement intérieurTélécharger
2025 018 Annexe délibération Règlement intérieurTélécharger
2025 017 Toute subvention état DETR 2025 modification de la délibération n°2025 001Télécharger
2025 016 Budget maison médicale vote du budget unique 2025Télécharger
2025 015 Affectation du résultat 2024 Maison médicaleTélécharger
2025 014 Budget maison médicale compte de gestion et compte administratif 2024Télécharger
2025 013 Budget communal vote du budget unique 2025Télécharger
2025 012 Budget communal subventions accordées aux associations en 2025Télécharger
2025 011 Budget communal Vote du taux des impôts directs 2025Télécharger
2025 010 Affectation du résultat 2024Télécharger
2025 009 Budget communal Compte de gestion et compte administratif 2024Télécharger
2025 008 CACPB MODIFICATION DES STATUTSTélécharger
2025 007 NON-DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAER)Télécharger
2025 006 SYNDICAT DU COLLEGE DE FAREMOUTIERS MONTANT VERSE PAR LA COMMUNE DE FAREMOUTIERS POUR L’ANNEE 2025Télécharger
2025 005 PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2025Télécharger
2025 004 SUPPRESSION DE POSTETélécharger
2025 003 MAISON MEDICALE DEMANDE D’EXONERATION DES TAXES FONCIERESTélécharger
2025 002 TOUTE SUBVENTION DE ETAT – DETR 2025 TRAVAUX DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS DES ECLAIRAGES PUBLICSTélécharger
2025 001 TOUTE SUBVENTION ETAT – DETR 2025 EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTIONTélécharger

  2024

2024 035 CACPB Présentation du rapport d’activité 2023Télécharger
2024 034 CACPB PLUi nomination de l’élu référentTélécharger
2024 033 Avis sur le projet de plan de mobilité en ile de FranceTélécharger
2024 032 Classement de la parcelle A937 dans le domaine communalTélécharger
2024 031 Désaffectation de la parcelle située entre le 125 et le 145 rue du champ croiséTélécharger
2024 030 Réhabilitation du café de Paris avenant lot n°1Télécharger
2024 029 Créances éteintesTélécharger
2024 028 Régime indemnitaire de la filière policeTélécharger
2024 027 SDESM Adhésion communesTélécharger
2024 026 Maison des Associations modification du RITélécharger
2024 025 PM Convention de verbalisation électronique approbation et autorisation de signatureTélécharger
2024 025 PM conventionTélécharger
2024 024 FSL Convention d’adhésion 2024 – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 023 SDESM adhésion communes – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 022 S2E Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 021 SI du CES adhésion de communes – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 020 Achat d’adhésion auprès des associations communales – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 019 PM Convention avec la mairie de Maisoncelles en Brie approbation et autorisation de signature – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 018 Créations de postes – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 017 Suppressions de postes – rectification suite erreur matérielleTélécharger
2024 016 CACPB Programme local de l’habitatTélécharger
2024 015 Modification des statuts de la CACPBTélécharger
2024 014 Adhésion à la convention unique annuelle 2024 du CDGTélécharger
2024 013 Droit de préemption urbain parcelle A937Télécharger
2024 012 Salle polyvalente de la maison des associations modification du règlement intérieurTélécharger
2024 011 Dossier d’inscription 2024 2025 Modification du règlement intérieurTélécharger
2024 010 Cantine scolaire augmentation des tarifs cantine au 02 09 2024Télécharger
2024 009 SDESM Groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies et de services associésTélécharger
2024 008 Budget maison médicale vote du budget unique 2024Télécharger
2024 007 Affectation du résultat Budget Maison médicaleTélécharger
2024 006 Budget Maison médicale Compte de gestion et compte administratif 2023Télécharger
2024 005 Budget communal Vote du budget unique 2024Télécharger
2024 004 Budget communal Subventions accordées aux associationsTélécharger
2024 003 Budget communal vote des taux des impôts directs 2024Télécharger
2024 002 Affectation du résultat Budget communalTélécharger
2024 001 Budget communal Compte de gestion et compte administratif 2023Télécharger